Guide de résistance
Les citoyens sont souvent les dernières avertis d’un projet d’implantation d’éoliennes sur leur commune ou leur communauté de communes. Sidérés, pris par surprise, ils se retrouvent face à un ensemble de lois et de réglementations, d’instances et de services gouvernementaux…
Les procédures sont complexes, le temps joue contre les opposants qui n’ont souvent pas les compétences juridiques et administratives pour réagir efficacement. Leurs adversaires sont nombreux, les pièges à éviter tout autant.
Nos associations ont toutes parcouru ce long, très long chemin semé d’embuches. Pour éclairer celui des associations nouvelles, nous vous proposons un « guide de résistance« , issu de nos expériences, enrichi de l’expertise de nos adhérents, validé par des juristes.
Il vous aidera, en précisant les différentes phases que doit franchir un projet éolien. Pour chacune d’entre elles, conseils et recommandations précieux seront proposés, « ce que vous pouvez et devez faire ».
Analyse d’une étude d’impact
Cette analyse d’une étude d’impact vous aidera à vous y retrouver dans les dossiers énormes que les promoteurs fournissent aux services préfectoraux et qui servent de base aux enquêtes publiques.
Gagner dans un projet éolien, passe par un travail de fond, un travail d’analyse que jamais votre avocat ne réalisera à votre place.
C’est un travail d’équipe, en utilisant les compétences existant au sein de votre association et dans votre entourage.
Ce travail d’analyse prend entre une et deux journées complètes de travail, y compris la rédaction d’une synthèse, en fonction de votre niveau d’expérience et de connaissances environnementales.
Ce travail indispensable, vous pourrez l’utiliser :
- À l’occasion de l’enquête publique, pour bâtir un argumentaire de nature à convaincre le commissaire-enquêteur d’émettre un avis défavorable au projet, conduisant ainsi à un possible refus de celui-ci par votre préfet.
- Lors de l’inévitable recours qui suivra la décision préfectorale quelle qu’elle soit. Pour information : en Occitanie, 61% des recours émanent d’opérateurs déçus d’un refus préfectoral.
Guide des élus
Olivier Dubar et Louis Landrot, administrateurs de L’Association Collectif Bourgogne Franche-Comté (ACBFC), ont rédigé un guide “l’éolien et l’élus” qui s’adresse à tous les maires, conseillers municipaux et élus mais également citoyens « qui veulent approfondir leurs connaissances sur l’énergie électrique d’origine éolienne ».
« Ce guide s’adresse aussi bien aux collectivités qui veulent simplement obtenir une information objective que pour celles qui souhaitent être partie prenante dans le développement de projets. A la fin du document, une dizaine de fiches présentent des projets particulièrement exemplaires dont les bonnes pratiques, et qui pourront inspirer les collectivités et les professionnels de la filière éolienne. »
Notre collectif partage largement les objectifs de cette association. Avec l’accord des auteurs nous avons décidé de reprendre à notre compte leur travail : il est inutile de faire et refaire ce qui est déjà fait (et très bien fait).
Nous remercions nos amis bourguignons et franc-comtois pour la qualité de leur document et pour leur générosité